Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rubis
RUBIS, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
3873125
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
rubis de RUBIS

Présentation de la marque rubis

Déposée le 10 novembre 2011 par la société RUBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « rubis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société RUBIS domicilié(e) 105 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 393 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque rubis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873125.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rubis est expirée depuis le 10 novembre 2021.

RUBIS a également déposé les autres marques suivantes : HANNAH MILOUDA , LIFE JUICE , RUBIS ANTILLES GUYANE , RUBIS ENERGIE , CASTELLO MON SHOPPING, MON JARDIN, MA DECO , RUBIS Antilles Guyane , RUBIS ENERGIE , RUBIS ENERGIE , SAINT JUICE , RUBIS


RUBIS, Société en commandite par actions - 105 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France - SIREN 784393530


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Livres, revues, photographies, affiches, prospectus, brochures, objets d'art gravés ou lithographiés, lettres d'information.

Mécénat publicitaire ; direction professionnelle des affaires artistiques ; ventes aux enchères ; recherches de parraineurs ; relations publiques ; parrainage et mécénat publicitaire.

Services de mécénat (parrainage financier) ; services de collectes d'oeuvres de bienfaisance ; financement sous toutes leurs formes d'activités à but d'aide humanitaire et de bienfaisance ; collectes de fonds à l'occasion notamment d'évènements de bienfaisance ; services financiers en relation avec la création artistique et l'aide et l'assistance humanitaire ; parrainage financier, à savoir investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution de subventions, de financements et de libéralités ou participation au financement pour fondations, musées, galeries artistiques et toute structure visant à soutenir la création artistique ; allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des organisations et autres établissements impliqués dans ou se consacrant au soutien de la création artistique ; aide financière pour la création d'oeuvres d'art pour les musées ; levée de fonds et constitution de fonds à buts humanitaires et caritatifs ; services philanthropiques concernant des dons financiers ; parrainage d'activités de divertissement, sportives et culturelles.

Organisation de conférences, d'expositions, de séminaires, de vernissages, de congrès à but philanthropique pour la promotion de la création artistique ; organisation de réunions pour la promotion de la création artistique ; édition de publications électroniques en ligne dans le domaine artistique ; édition de livres et de revues dans le domaine artistique ; production de films ; filmage sur bandes vidéo (enregistrement) ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; photographie ; reportages photographiques ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires.